La clause bénéficiaire est un aspect fondamental des contrats d'assurance vie et des plans d'épargne retraite (PER) proposés dans le cadre d'un contrat d'assurance-vie. Elle détermine qui bénéficiera de votre capital à votre décès. Voici nos 4 conseils clés pour rédiger cette clause essentielle afin de garantir qu'elle traduise le plus fidèlement possible vos volontés et évite toute ambiguïté.
La clause bénéficiaire doit être rédigée avec soin pour traduire précisément vos souhaits et assurer une transmission claire de votre capital. Ne vous contentez pas de la clause standard, qui désigne souvent "Mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, par parts égales, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers légaux". Cette formulation peut ne pas être adaptée à votre situation personnelle.
Réfléchissez à la situation de votre conjoint, à la nécessité de répartir le capital entre plusieurs bénéficiaires, et aux proportions appropriées.
Assurez-vous de désigner sans ambiguité au moins un bénéficiaire. Sans cela, les capitaux seraient intégrés à votre succession, perdant les avantages fiscaux liés à l'absence ou moindres frais de succession. Utilisez une désignation en cascade pour inclure des bénéficiaires de second rang, avec la mention "à défaut". Cela garantit que le capital ne sera pas réintégré à votre succession si le premier bénéficiaire n'est plus là, ce qui ferait encore une fois perdre les avantages fiscaux de vos contrats.
Désignez votre conjoint par sa qualité, et non par son nom, pour tenir compte d'éventuels changements. Pour les autres bénéficiaires, utilisez des détails précis comme le nom, prénom, date et lieu de naissance afin d’être bien certain qu’il n'y aura aucune confusion possible. De plus incluez la mention "nés ou à naître" pour tous vos enfants, garantissant ainsi qu'ils seront tous pris en compte.
Pour éviter toute confusion, contestation ou malentendu, optez pour des pourcentages plutôt que des montants fixes en euros pour une répartition équitable et incontestable du capital, quelles que soient les fluctuations de la valeur du contrat.
Une clause bénéficiaire bien rédigée garantit que vos souhaits seront respectés et que vos proches seront protégés comme vous l'avez prévu.
Chez Colorado, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner dans cette démarche essentielle, veillant à ce que vos contrats d'assurance vie et PER répondent parfaitement à vos objectifs de vie et de retraite. De plus, nous sommes conscients que vos volontés peuvent évoluer au cours de votre vie et de celle de votre contrat, c’est pourquoi nous vous inciterons à la mettre à jour régulièrement en cas de besoin.
